RC décennale

Comment la RC décennale s’applique-t-elle aux chantiers avec ER6N 2006 ?

Imaginez : votre maison, rénovée il y a quelques années, présente des malfaçons importantes, compromettant son intégrité. L’humidité ronge les murs, des fissures inquiétantes se propagent, et vous vous demandez si la Responsabilité Civile Décennale (RC Décennale) peut vous protéger….

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Comment la décennale gère-t-elle les sinistres en copropriété horizontale ?

La garantie décennale est un pilier de la construction en France, protégeant les propriétaires contre les vices cachés affectant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination. En copropriété horizontale, où des maisons individuelles cohabitent avec des…

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Yamaha 125 MT-125 : RC décennale et mobilité des équipes

Dans un contexte urbain de plus en plus dense, les embouteillages sont monnaie courante, et les solutions de transport alternatives sont recherchées avec attention. Les scooters et petites motos de cylindrée modeste connaissent un essor considérable. Les ventes de ces…

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Leasing range rover et assurance RC décennale : quelles obligations ?

Imaginez la situation : vous venez d’opter pour un magnifique Range Rover en location, un symbole de prestige et de performance. Quelques mois plus tard, vous constatez des problèmes d’infiltrations d’eau dans votre maison, affectant potentiellement votre garage où est…

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Victory moto : assurance décennale et gestion de flotte haut de gamme

Le marché des deux-roues professionnels connaît une croissance significative. Selon une étude de l’ACEM (Association des Constructeurs Européens de Motocycles), les immatriculations de motos et scooters à usage professionnel ont augmenté de 12% en Europe en 2023. Cette expansion rapide…

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Le certificat d’assurance décennale : utilité et vérification

Imaginez : une fuite massive due à un défaut de construction, et des coûts de réparation qui grimpent en flèche. L’assurance décennale est votre bouclier dans de telles situations, vous offrant une protection financière considérable. Ne vous contentez pas d’acheter…

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La décennale et les constructions en zone sismique : enjeux

Le séisme dévastateur qui a frappé la Turquie et la Syrie en février 2023, avec son bilan humain tragique et les dommages considérables aux infrastructures, a rappelé avec force la vulnérabilité des constructions face aux aléas sismiques. Cet événement souligne…

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Honda XR 600 : assurance décennale et mobilité sur chantiers difficiles

Oubliez le 4×4 ! Sur les chantiers les plus accidentés, la Honda XR 600 se fait une place… et soulève des questions d’assurance. Dans un secteur où le temps est une ressource précieuse et où l’accès aux zones de construction…

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Quand la garantie décennale s’applique-t-elle aux éléments d’équipement?

Votre chaudière est tombée en panne peu après la fin de la construction de votre maison ? Vous vous demandez si la garantie décennale peut être actionnée ? L’application de la garantie décennale aux éléments d’équipement est une question souvent…

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RC décennale : comprendre les obligations pour les constructeurs et artisans

Imaginez la scène : une toiture, fièrement construite, s’effondre sous le poids d’une tempête, révélant un défaut de conception. Les conséquences sont désastreuses, tant pour le propriétaire que pour le constructeur. C’est dans ce contexte que la Responsabilité Civile Décennale…

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